J.O. 266 du 16 novembre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 15 novembre 2004 portant nomination à la commission permanente d'odontologie
NOR : SANH0423582A
Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le décret no 2004-319 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale,
Arrête :
Article 1
La commission permanente d'odontologie est composée comme suit :
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président.
Un représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes :
M. le docteur Alain Moutarde.
Un représentant de l'Association dentaire française :
M. le docteur Patrick Hescot.
Deux représentants des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires :
M. le professeur Thierry Orniaguet et M. le docteur François Unger.
Un praticien hospitalier odontologiste :
M. le docteur Eric Gérard.
Deux représentants des syndicats d'odontologistes libéraux :
M. le docteur Jean-Claude Michel (CNSD) et M. Jacques Deniaud (UJCD).
Trois personnalités qualifiées :
M. le professeur Dominique Bois, M. le docteur Jacques Massonnaud et M. le docteur Jacques Melet.Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 novembre 2004.
Philippe Douste-Blazy